Statuts de la Primatie du Saint Empire.

[quote]
[list]
[i]
[img]http://i761.photobucket.com/albums/xx251/Sybillee_RK/Herauderie/Blasons/SE1.png[/img]




[size=24][color=red][b]Statuts de la Primatie du Saint-Empire[/b][/color] [/size]



[size=16][color=#ff0000][b]Préambule[/b][/color][/size]


Vu le livre troisième du Corpus iuris canonici, est constitué un Concile Épiscopal permanent, dont le rôle sera de gouverner, conformément aux grandes orientations doctrinales et morales définies par la vénérable curie romaine, l’Eglise nationale du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ (SRING).

Le Concile Épiscopal du Saint Empire (CESE) se soumet au magistère spirituel exercé par sa Sainteté le Pape sur toutes les âmes du monde connu. De même, le concile épiscopal reconnaît la juste et Sancte Autorité dogmatique du sacré collège des cardinaux.

Le Concile Épiscopal du Saint Empire, en tant qu’organe institué par les dispositions du droit canon, est naturellement soumis à toutes ses dispositions, qui priment sur le présent décret.


[size=16][color=#ff0000][b]I - Du Concile Épiscopal du Saint Empire Romain Germanique. [/b][/color][/size]


[b]Art. 1.1[/b]- Deux catégories de dignitaires  siègent au conseil épiscopal, selon leurs statuts, leurs droits et devoirs divergent.
[b]Art. 1.2[/b] -  Les membres de droit du conseil épiscopal disposent du droit de parole et du droit et du devoir de vote. Sont membres de droit du conseil épiscopal : les archevêques métropolitains et les évêques et archevêques suffragant dont la juridiction touche totalement ou en partie les terres du Saint Empire. A ces prélats, il faut ajouter les évêques in partibus infidelium résident dans les territoires Impériaux ainsi que les évêques émérites du Conseil Épiscopal du Saint Empire.
[b]Art. 1.3[/b] – Les consultants rattachés au conseil épiscopal disposent du droit de parole. Sont consultants, les deux Protonotaires Apostoliques de la Congrégation des Affaires du Siècle, le Secrétaire Apostolique d'Empire, les recteurs d’ordre religieux reconnus et les grands maîtres des ordre militaro-religieux reconnus.

[b]Art. 2.1[/b] - Le Concile Épiscopal du Saint Empire nomme et révoque librement par vote, les évêques et archevêques de l’église du SRING, ou considérés comme tels en vertu du livre troisième du Corpus iuris canonici. Si un (arch)évêque est absent un mois ou plus et cela sans prévenir alors une motion de révocation pourra être engagée.

[b]Art. 3.1[/b] - Le Concile Épiscopal définit les orientations que doit prendre l’Eglise nationale du Saint Empire. Il a compétence pleine et entière en ce qui concerne les rapports nécessaires devant exister entre pouvoir spirituel et pouvoir temporel. Il a en charge de faire respecter la bonne application du droit canon, ainsi que celle d’un éventuel concordat national sur l’étendue du territoire du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

[b]Art. 4.1[/b] - Le CESE vote ses décisions en assemblées de cinq jours, cependant, si l’urgence est caractérisée, le primat peut prendre la liberté de déclarer un vote de trois jours.  Les décisions sont prises en un tour de scrutin si une des propositions rassemble 2/3 des voix des votants, sinon, un second tour à la majorité simple est opéré.

[b]Art. 5.1[/b] Les appels à la candidature pour les diocèses vacants sont déposés par le Vice Primat qui a compétence ou par un membre délégué du CESE en Place D'Aristote pour une durée de 5 jours, si l'appel est sans réponse, il sera renouvelé pour autant de durée de 7 jours nécessaires. Au delà de deux appels, l'obtention d'une réponse peut, si le Vice Primat ou le délégué le juge bon, suffire pour la mise au vote et cela même si le troisième appel n'est pas arrivé à son terme.
[b]Art. 5.2 [/b]– Pour pouvoir déposer sa candidature au poste d’évêque suffragant  ou d’archevêque suffragant ou métropolitain, il est nécessaire d’être titulaire d’une licence de théologie de l’un des séminaires primaires approuvés par Rome et d’avoir été ordonné. Le CESE peut faire exception à cet article en décidant d'accepter également les candidatures qui ne respectent pas encore la premiere de ces deux conditions.
 [b]Art. 5.3[/b] - Seuls les (arch)évêque d’une même zone linguistique pourront voter lors d'une élection, mis à part le Primat qui a droit de vote en chaque zone linguistique.
[b]Art. 5.4[/b] - Les Prélats et autres membres disposant des seuls pouvoirs consultatifs, sont tenus au secret en vertu du secretus prima sedes episcoporum, ou Secret du Conseil Épiscopal. Les réunions du Concile Épiscopal du Saint Empire, sont faites en Huit-Clos. En cas de violation de ce Secret, une motion de révocation peut être demandée par le Primat.


[size=16][color=#ff0000][b]II - De l'Équipe Primatiale du Concile Épiscopal du Saint-Empire[/b][/color][/size]


[b]Art. 6.1[/b] - Les Grands Électeurs sont les Évêques/Archevêques appelé à élire le nouveau Primat. Ils sont élus par les (Arch)évêques des respectives zones linguistiques à chaque échange de Primat.
[b]Art. 6.2[/b] - le numéro des Grands Électeurs pour chaque zone linguistique change en base au numéro de Diocèses/Archidiocèses présents dans cette zone. Jusqu'à 10 on aura seulement un Grand Électeur, de 10 à 20 deux, de 20 à 30 trois et ainsi de suite. Le Primat sortant est de droit un Grand Électeur dans l'élection suivante.
[b]Art. 6.3[/b] - Le Primat est élu à la majorité des 2/3 par les Grands Électeurs du concile épiscopal du Saint Empire, à bulletin visible. Si aucun candidat n'obtient les 2/3 au premier tour, un second tour à la majorité des 2/3 est opéré.
[b]Art. 6.4[/b] - Si un des Grands Électeurs élus est élu Primat, il sera procédé au plus tôt à la nomination d'un autre Grand Électeur pour cette zone linguistique pour le mandat en cours.
[b]Art. 6.5[/b] – La durée du mandat du Primat est de six mois.

[b]Art. 7.1[/b] - Une fois en fonction, le primat nomme, sous conseil des assemblées linguistiques, les autres vices primats parmi les membres de droits.
Parmi les Vice Primats, il choisira le Premier Vice Primat qui aura le devoir de remplacer le Primat dans ses fonctions en cas d'absence.
 [b]Art. 7.2[/b] Les Primats ou les Vice Primats d'une autre Assemblée Épiscopale ne pourront pas être candidats à la charge de Primat du CESE.

[b]Art. 8.1[/b] - Le Primat peut-être révoqué après dépôt d'une motion de censure des 2/3, déposée par trois grands électeurs du concile épiscopal. Une motion de censure ne pourra être proposé en vote qu'une semaine au minimum après le vote de la motion précédente. Une motion peut être déposée au choix contre le primat ou contre l'équipe primatiale, auquels cas, des nouvelles élections sont organisées.
[b]Art. 8.2[/b] - L’absence du primat pendant un mois, provoque, sans aucun vote préalable, sa révocation sous simple demande de l’un des grands électeurs.

[b]Art. 9.1[/b] - Le primat prend ses décisions seul ou en les soumettant au vote du CESE, selon son choix et l’urgence de la situation.
[b]Art. 9.2[/b] - Les vice-primats peuvent prendre des décisions avec accord du primat et/ou du CESE

[b]Art. 10.1[/b] - Généralement, les décisions du Primat engage sa personne, et le Concile Épiscopal du Saint Empire. Ledit concile ayant la faculté de dénoncer a posteriori, et de substituer à la décrétale du primat la sienne propre, sur demande d’un de ses membres.

[b]Art. 11.1[/b] - Le Concile Épiscopal du Saint Empire a à tout moment la faculté d’émettre des décisions qui lui sont propres sur proposition d’un de ses membres. Ces décrétales s’imposent au primat, qui doit en faire application immédiate.

[b]Art. 12.1[/b] – Le Primat est le représentant du Concile Épiscopal du Saint Empire devant toutes les institutions de ce monde, qu’elles soient temporelles ou religieuses. Il devra également soumettre à la Sainte Curie, les projets qui nécessiteront son approbation.

[b]Art. 13.1[/b] - Le primat qui n'est pas cardinal orne ses armes, comme l'archevêque, avec la croix à deux traverses en sus.




Pour le Conseil Épiscopal du Saint-Empire réuni en assemblée plénière,


[img]http://img88.imageshack.us/img88/2175/csejow9.png[/img]


[size=10]Donné à Rome sous le pontificat du Très Saint Père Eugène V le XXXIème jour du mois de décembre de l'an de grâce MCDLVIII.

Publié par Son Excellence Ennio "Kemnos" Borromeo Pelagio, Archevêque-Primat du Saint-Empire, le XXXI du mois de décembre de l’an de grâce MCDLVIII de Notre Seigneur.[/size]

[/i]
[/list]
[/quote]